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Le Vademecum du Vatican contre les abus des Clercs 

Le Vatican a présenté jeudi une sorte de « manuel d’instructions », un document pour clarifier la voie à suivre en cas de pédophilie au sein de l’Église, depuis les premières nouvelles d’un crime possible (« notitia de delicto », parfois appelé « notitia criminis») jusqu’à la conclusion définitive de la cause (« res iudicata »). Il s’agit du « Vademecum sur certains points de procédure dans le traitement des cas d’abus sexuels sur mineurs commis par des clercs », préparé par la Congrégation pour la Doctrine de la Foi.

Le document, qui n’est pas un texte normatif, est principalement destiné aux Ordinaires et aux opérateurs juridiques qui se trouvent dans la nécessité de traduire la législation canonique en actions concrètes. C’est le pape François qui l’a proposée lors de la rencontre historique des présidents de la conférence épiscopale mondiale sur la protection des mineurs dans l’Église, en février 2019.

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«Blessure profonde pour l’himanité et pour l’église»

« Le souhait – lit-on en introduction du texte – est que cet instrument puisse aider les diocèses, les instituts de vie consacrée et les sociétés de vie apostolique, les conférences épiscopales et les diverses circonscriptions ecclésiastiques à mieux comprendre et mettre en œuvre les besoins de la justice sur un « delictum graveus » qui constitue, pour toute l’Église, une blessure profonde et douloureuse qui demande à être guérie ». Il n’est pas exclu que la version d’aujourd’hui, appelée « 1.0 », puisse connaitre de futures mises à jour. Pas de nouvelle indication par rapport à celles existantes mais, en parcourant le Vademecum, composé de 9 chapitres (164 points).

En revanche, on y trouve réponses précises aux questions les plus fréquemment posées, aux soi-disant FAQ sur le sujet: de ce qui configure un crime à son déroulement à une enquête préalable; que faire lorsque des informations sur un délit éventuel sont reçues, quelles procédures pénales sont possibles, que faire en cas de recours contre un décret pénal.  Les références aux codes actuels et qui resteront en vigueur, sont contenues dans les documents du genres définis pars les trois derniers souverains de l’église catholique romaine ; il s’agit notamment du « Motu proprio Sacramentorum Sanctitatis Tutela » de Jean-Paul II de 2001 et mis à jour par Benoît XVI en 2010, et du plus récent « Motu proprio Vos estis lux mundi », lancé en 2019 par le pape François.

Dans certains cas, en outre, les différences entre le Code des chanoines pour les Églises orientales et le Code de droit canonique pour l’Église latine sont précisées.

Les différents visages de la pédophilie

 Le Vatican précise que cet arsenal de texte vise à consacrer la protection de la personne, fondamentale selon l’église catholique romaine. Le vademecum exige que « la victime présumée et sa famille soient traitées avec dignité et respect ». Et suggère qu’il leur soit accordé « accueil, écoute et accompagnement». Et précise que  « la même chose peut être faite envers l’accusé », car il est important de protéger « la bonne réputation des personnes impliquées », même si, en cas de « danger pour le bien commun », il est souligné que « la diffusion d’informations sur l’existence d’une accusation ne constitue pas nécessairement une atteinte à la bonne réputation.»

De toute évidence, le crime de pédophilie est divisé en de nombreux cas. Il ne s’agit donc pas seulement de rapports sexuels mais aussi de conversations sociales ou de productions de matériel pornographique. « Le type de crime – lit-on à l’article 2 – est très large et peut inclure, par exemple, les relations sexuelles (consentantes et non consentantes), les contacts physiques avec un milieu sexuel, l’exhibitionnisme, la masturbation, la production de pornographie, l’initiation à la prostitution, conversations et / ou propositions à caractère sexuel également par la communication « .

En outre, la « notitia de delicto », également appelée « notitia criminis », ou «toute information sur un crime possible» peut arriver non nécessairement par le biais d’une plainte officielle, mais également via les médias sociaux. Toutes les réclamations, même anonymes, seront prises en considération car « l’anonymat du plaignant ne doit pas automatiquement faire considérer ce « notitia » comme faux ».

« Même en l’absence d’une obligation réglementaire explicite, l’autorité ecclésiastique doit déposer une plainte auprès des autorités civiles compétentes chaque fois qu’elle l’estime indispensable pour protéger la personne abusée ou d’autres mineurs du danger de nouveaux actes criminels ». Et encore: dans le Vademecum bien qu’il soit souligné que le secret confessionnel est inviolable, l’église catholique romaine suggère que le confesseur « persuade le pénitent de dénoncer ce qu’il a commis par d’autres moyens.»

L’accusé « a également le droit de présenter une demande de libération de toutes les charges liées à son statut de clerc, y compris le célibat, et, contextuellement, de tout vœu religieux ». Enfin, entre autres recommandations, celle d’éviter – comme cela s’est produit par le passé – de transférer le clerc impliqué dans un autre diocèse, estimant que son éloignement du lieu du crime présumé ou des victimes présumées constitue une solution satisfaisante à l’affaire.

Jean Claude Mbédé Fouda à Parme

Chrétiens TV

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